La société marseillaise de création de maillots de bain Pain de Sucre a obtenu la condamnation de La Redoute pour « contrefaçon », a-t-on appris auprès de son avocate, Me Valérie Keusseyan.
La cour d’appel d’Aix-en-Provence a infligé au géant de la vente par correspondance une amende de 50.000 euros et obligé la société La Redoute à verser à Pain de Sucre la même somme au titre des dommages et intérêts en raison du préjudice subi.
En outre, une publication judiciaire est prévue dans la Provence et le Journal du textile.
Pain de Sucre avait assigné en 2011 La Redoute en justice, en se plaignant d’avoir été « sauvagement copiée », notamment dans le cadre de la commercialisation de l’un de ses modèles baptisé « Mishi », modèle déposé à l’Institut national de la propriété industrielle (INPI) en 2005 et best seller de la marque.
Les maillots que la société vend 120 à 150 euros l’unité sont proposés à la clientèle entre 15 et 20 euros sur les catalogues de La Redoute.
En première instance, le tribunal correctionnel de Marseille avait déjà condamné La Redoute à une amende de 200.000 euros et à 100.000 euros de dommages et intérêts.
« C’est une belle victoire. C’est aussi la reconnaissance du travail de création effectué par toute une équipe », a commenté Me Keusseyan, l’avocate de Pain de Sucre, qui a salué dans cette décision « une juste protection de l’ordre public économique ».
La société marseillaise conçoit et dépose 60 modèles de nouveaux maillots de bain chaque année.
